Société
Notre site (www.espace-tracteur.fr) est administré par ESPACE TRACTEUR.
- EURL ESPACE TRACTEUR
- Capital : 2000 €
- Siren : 889906830 (Douai) Code APE 4791B
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR75889906830
- Adresse : 62 route de Clary 59540 CAUDRY (France)
- Téléphone : 06.95.85.89.07
- Adresse e-mail : contact@espace-tracteur.fr
Propriété intellectuelle
- Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques(créations logicielles, back-office d'administration, services proposés...) sont protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf dans les cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits en faveur de ESPACE TRACTEUR- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
- Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d'un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du "inline linking" et du "framing"...). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quel que soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter ESPACE TRACTEUR avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu.
- Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite
Statut des liens et des contenus
Liens externes
Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires...) redirigent l'utilisateur vers des sites dont le contenu et placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun cas, ESPACE TRACTEUR ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites. Comme nous attachons particulièrement d'importance à la licéité des contenus des sites vers lesquels pointent nos liens, nous vous demandons de bien vouloir nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens ont été mis en place.
Contenus
Les contenus des sites publiés par ESPACE TRACTEUR ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n'est diffusé sur ceux-ci. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme "publicité trompeuse" au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.
Informatique et Libertés
Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.
Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ».
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mél à l'adresse contact@espace-tracteur.com ou par courrier à l'adresse suivante :
ESPACE TRACTEUR
62 route de clary
59540 CAUDRY (France)
Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place)
Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.
Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.
Politique de confidentialité et de Protection des données
Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique « protection des données ».
Hébergement
Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société :
- o2switch, situé à Clermont-Ferrand (France)
Service clients
Le service clients de ESPACE TRACTEUR est joignable uniquement par voie électronique (mail), à l’adresse contact@espace-tracteur.fr ou par téléphone 09.95.85.89.07 aux horaires suivants :
|
Lundi : |
09h00 – 17h30 |
|
Mardi : |
09h00 – 17h30 |
|
Mercredi : |
13h30 – 17h30 |
|
Jeudi : |
09h00 – 17h30 |
|
Vendredi : |
09h00 – 17h30 |
Les demandes sont souvent traitées dans la journée ou en moins 48h
Contact
Vous pouvez nous contacter à l’adresse contact@espace-tracteur.fr pour toute demande de renseignements, et à l’adresse contact@espace-tracteur.fr pour exercer votre droit d'accès.